ENTREPRISE

Covid 19 à compter du 29 octobre 2020

COVID19 du 16 mars au 28 octobre 2020

Création-Développement-Transmission
Code NAF

Contractualisation

Financements

Service d’information juridique

Statuts des activités et diversification

Accords nationaux collectifs
Accord national sur l'action sociale et culturelle

Accord sur la gestion des organismes paritaires - 15 avril 2014

Accords nationaux hygiène et sécurité

Accords nationaux sur l'emploi

Accords nationaux sur la formation

Accords nationaux sur les régimes complémentaires et frais de soins

Accords sur la durée du travail

Signature d'accords PEI PERCOI

Affaires sociales
Allègements de charges : point sur la loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

Commission Affaires Sociales - Emploi - Formation

Coup de rabot sur les allègements liés au coût du travail

Durée du travail

Elections MSA - Entrepreneurs, portez-vous candidats !

Fiscalisation de la part employeur attachée aux contrats collectifs "frais de santé"

Intempéries : demande d’aide de la FNEDT

Intempéries : demande d’aides pour les entreprises de travaux

L'activité partielle

La FNEDT signataire d’une convention de lutte contre le travail illégal

Le CICE remplacé par un allègement de cotisations sociales

Le Premier Ministre annonce son Small Business Act

Le Versement Santé pour les CDD de moins de trois mois

Mise en oeuvre de l'avenant 5 à l'accord Santé

Mise en place de la déclaration sociale nominative (DSN)

Mobilisation agricole pour le maintien des allégements de charges sociales

Pacte de responsabilité : les grandes lignes du projet

Quelques points sur le coût du travail en 2015

Reconduction de la Convention d'objectifs Travaux Agricoles

Reconduction des Conventions d’objectifs « Forêt »

Représentativité patronale : mesure d’audience de la FNEDT

Réforme de la formation professionnelle : Instauration de l'entretien professionnel

Signature de la nouvelle convention nationale lutte contre le travail illégal 2016 2018

Signature du Pacte de responsabilité et de solidarité en Agriculture

Suppression de la mesure TO/DE pour les entreprises de travaux agricoles et forestiers

Sécurisation de l'emploi : du dialogue social à la loi

Taux AT/MP pour les entreprises de travaux en 2014

Travaux dangereux des jeunes de moins de 18 ans

odulation des contributions de l’assurance chômage - Taxation des contrats courts

Applications Phytosanitaires
Accompagnement à la conduite du changement dans les ETA

Application aérienne de produits phytosanitaires

Application phytosanitaire : évolution des compétences dans les ETA

Biocides

Certification individuelle opérateur-décideur

Contrôle périodique des pulvérisateurs

Référentiel de certification d’entreprise

Concurrence

Circulation routière
Permis et autorisation

Zone géographique de circulation

Dialogue social et paritarisme
Accord de branche portant sur les contrat de génération en agriculture

Avenant Complémentaire Prévoyance Santé au 1er janvier 2016

Innovation sociale : mise en place d’un dispositif inter-entreprises mutualisé d’accès à des actions sociales et culturelles

La FNEDT signataire de l'accord sur la représentation dans les organismes paritaires

La FNEDT signataire d’un avenant à l’accord sur l’égalité professionnelle et salariale en agriculture

Nouvel accord sur les contrats à temps partiel

Emploi
Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences - GPEC

Les chiffres de l'emploi

Fiscalité
Eco-fiscalité : Mise en œuvre de la taxe poids-lourds

Formulaire pour le remboursement partiel de la TIC 2012

Mise en oeuvre du crédit d'impôt compétitivité emploi - CICE

Report de l’entrée en vigueur de la taxe poids lourds pour le début d’année 2014

Réduction du champ d’application de la Déduction Pour Investissement (DPI)

Révision des valeurs locatices d'un local à usage professionnel ou commercial

Suramortissement 2015

Formation
La suppression du DIF et l'attestation "employeur"

Réforme de la formation professionnelle : Instauration de l'entretien professionnel

Travaux dangereux des jeunes de moins de 18 ans en formation

Le TGCETA monte d’un cran et devient le Conducteur de travaux en entreprises de travaux agricoles

TGCETA - Rentrée 2016 -2017

Compte pénibilité
2016 - Mise en oeuvre progressive du compte personnel de prévention de la pénibilité

La fiche individuelle d'exposition aux risques professionnels

Septembre 2017 - Refonte importante du compte professionnel de prévention de la pénibilité

Accompagnement de l'entreprise
Défaut de paiement

Energie
Augmentation de la Taxe Intérieure sur la Consommation (TIC) (ex TIPP) et l’impact de la nouvelles Contribution Climat Energie

Fiscalité de l'énergie

Remboursement partiel TIC 2016

Remboursement partiel de la TIC

Machinisme
Agroéquipements : le futur du secteur

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Energie
Actualités GNR 2018

Demande de remboursement partiel de la TIC 2017
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Agro-écologie
Comment favoriser la transition agro-écologique.

Le film

Nuit de l'agro-écologie : 2016

2017 dans les ETA
Que va-t-il se passer en 2017 pour les entreprises de travaux agricoles ?

Agro-équipements
Marché des agroéquipements

Accord de coopération FNEDT - KUBOTA

Freinage des véhicules agricoles

Services à l'élevage
Epandage en biosécurité

H5N8 : Renforcement des mesures de biosécurité

Influenza aviaire : Signature du Pacte

Modification de l'arrêté du 8 février 2016 sur les mesures de biosécurité

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N° 83

N° 83

Septembre

2014

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